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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE
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DUSSAUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUSSAUT
ARMADIS SOCIETE NOUVELLE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1396222
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque DUSSAUT

Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUSSAUT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 40270 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2334622) - 40270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 024 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2334622) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUSSAUT est expirée depuis le 27 février 2017.

ARMADIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAYFAIR , FLEUR DE BACO , MONOD & Co , COMTE DE VALZAC , MARQUIS DE PUYSEGUR , BARON DUSSAUT , ARMADIS , PRINCE BACO , ESPLAVIGNE , CLUB DES MARQUES


ARMADIS SOCIETE NOUVELLE Société par Actions Simplifiée - 40270 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2334622) - 40270 - France - SIREN 425024230


INLEX - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2334622) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334622 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation n°2084242 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 18 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448179 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 28 mars 1996 - Transmission de propriété n°199580 - Publication au BOPI 1996-03-28

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.